Clause de Peak Capacity

PLANNING FLEXIBILITY Peak Capacity. The Provider warranties to Client that it has manufacturing capacities to service Binding POs received from Client and that it will, at all times, manage its manufacturing capacities in order to ensure a buffer additional capacity to cater for any peak quantities ordered by Client. Such buffer additional capacity shall correspond…
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CONTRAT DE FOURNITURE

ENTRE LES SOUSSIGNES : La société [[dénomination société acheteur]] [[forme société acheteur]], au capital de [[montant du capital social acheteur]] €, dont le siège social est [[adresse du siège social acheteur]], enregistrée au RCS [[ville d’enregistrement RCS acheteur]], sous le numéro [[numéro d’enregistrement RCS acheteur]]. Pris en la personne de son représentant, dûment habilité à…
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CONTRAT TYPE DE FABRICATION  

Entre les soussignées 1 Le sous-traitantDénomination et forme de la société au capital de XXXXXXX €, dont le siège social est XXXXXXXXXXXXXXXXX – CS XXXXX, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de XXXX sous le numéro XXX XXX XXX, représentée par la société XXXXXXXX, elle-même représentée par XXXXXXXX, représentée par XXXXXXXX, dûment habilité…
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ACCORD DE CONFIDENTIALITE

ENTRE La société [[dénomination société X]], représentée par [[nom rep société X]]. Ci-après désignée « [[dénomination société X]] »                                                                                    d’une part, ET La société [[dénomination société U]], [[adresse siège social société U]], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro [[numéro immatriculation société U]], représenté par [[nom rep société U]], en…
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