BETWEEN The company [[client’s company name]], [[company form]], [[address of the client’s company]], entered on the Trade and Companies Register of [[city RCS client]] under the number [[client register number]]. Represented by [[name of the client’s rep]], in their professional capacity as [[position of the client’s rep]], duly authorized for the purposes hereof, Hereafter referred…
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PLANNING FLEXIBILITY Peak Capacity. The Provider warranties to Client that it has manufacturing capacities to service Binding POs received from Client and that it will, at all times, manage its manufacturing capacities in order to ensure a buffer additional capacity to cater for any peak quantities ordered by Client. Such buffer additional capacity shall correspond…
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Entre les soussignés 1.La société XXXXX société anonyme au capital de XXXXXXXXXX, dont le siège social est situé à XXXXXXXXXXXXXX immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de XXXXXXXXXXXX sous le numéro XXXXXXXXXXXXXX Ci-après dénommé  » le Cédant « .             D’une part, 2.La société YYYYY Société Anonyme au capital de XXXXXXXXXX, dont le siège…
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Entre les soussignées : 1 La Société [[dénomination du fabricant]]   [[forme société fabricant]]au capital de [[montant du capital social fabricant]] €, dont le siège social est [[adresse du siège social fabricant]] , inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de [[ville d’immatriculation fabricant]]  sous le numéro [[numéro d’immatriculation fabricant]]   pris en la personne…
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ENTRE : La Société A, [[forme juridique société A]], au capital de [[capital société A]] €, ayant son siège social [[adresse siège social société A]], immatriculée sous le numéro RCS [[numéro RCS société A]] Représentée par [[rep société A]], en qualité de [[poste rep A]]. Ci-après dénommée « Société A » D’une part, ET :…
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ENTRE LES SOUSSIGNES : La société [[dénomination société acheteur]] [[forme société acheteur]], au capital de [[montant du capital social acheteur]] €, dont le siège social est [[adresse du siège social acheteur]], enregistrée au RCS [[ville d’enregistrement RCS acheteur]], sous le numéro [[numéro d’enregistrement RCS acheteur]]. Pris en la personne de son représentant, dûment habilité à…
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Entre les soussignées 1 Le sous-traitantDénomination et forme de la société au capital de XXXXXXX €, dont le siège social est XXXXXXXXXXXXXXXXX – CS XXXXX, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de XXXX sous le numéro XXX XXX XXX, représentée par la société XXXXXXXX, elle-même représentée par XXXXXXXX, représentée par XXXXXXXX, dûment habilité…
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ENTRE La société [[dénomination société X]], représentée par [[nom rep société X]]. Ci-après désignée « [[dénomination société X]] »                                                                                    d’une part, ET La société [[dénomination société U]], [[adresse siège social société U]], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro [[numéro immatriculation société U]], représenté par [[nom rep société U]], en…
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